Mentions Légales

MENTIONS LEGALES

CONDITIONS GENERALES POUR L’UTILISATION DU SITE WEB

 

En accédant, visitant ou utilisant ce site internet, à titre personnel et/ou en qualité de mandataire, intermédiaire ou employé, vous acceptez sans exception les conditions générales reprises ci-dessous.

Ces conditions peuvent être modifiés et intégrées à ce site à tous moment.

PREAMBULE : CHARTE D’UTILISATION DES COOKIES

 

Lors de la consultation du site www.spoonracing.fr, des informations relatives à votre navigation sur Internet sont susceptibles d’être enregistrées dans des fichiers « cookies », sous réserve des choix que vous auriez exprimés concernant les cookies et que vous pouvez modifier à tout moment.

 QU’EST-CE QU’UN COOKIE ?

Un cookie est un fichier texte qui est stocké par votre navigateur (par exemple Firefox, Internet Explorer, ou Safari) et permet de mémoriser les sites visités et vos préférences concernant ces sites.

Les cookies enregistrés lorsque vous visitez notre site Internet ne vous identifient pas en tant qu’individu mais reconnaissent seulement l’appareil que vous utilisez (ordinateur, tablette ou Smartphone). Les cookies enregistrés via notre site Internet ne stockent cependant pas vos données personnelles ou sensibles (telles que votre nom, votre adresse ou vos données de paiement).

Plusieurs types de cookies sont utilisés sur notre site :

  • Des cookies de session : Ils sont utilisés pour faciliter votre navigation sur Internet. Un cookie de session expire quand vous fermez votre navigateur. 

- Des cookies analytiques : Ces cookies collectent des données relatives à l’utilisation de notre site Internet (par exemple, sur les pages que vous consultez le plus souvent et si vous avez reçu des messages d’erreur de nos pages Internet). Les données agrégées provenant de ces cookies sont uniquement utilisées pour améliorer le fonctionnement de notre site Internet.

Les cookies ne causent pas de dommages à votre ordinateur et n’entraînent pas de virus. Vous pouvez les supprimer à tout moment via votre navigateur.

COMMENT GERER LES COOKIES ?

Plusieurs possibilités vous sont offertes pour modifier votre gestion des cookies. Tout paramétrage que vous pouvez entreprendre sera susceptible de modifier votre navigation sur Internet et vos conditions d’accès à certains services nécessitant l’utilisation de cookies.

ACCORD SUR LES COOKIES

Si vous avez accepté dans votre logiciel de navigation l’enregistrement de cookies dans votre Terminal, les cookies intégrés dans les pages et contenus que vous avez consultés pourront être stockés temporairement dans un espace dédié de votre Terminal. Ils y seront lisibles uniquement par leur émetteur.

SUPPRIMER LES COOKIES

Vous pouvez supprimer ou désactiver le stockage des cookies via votre navigateur. Il est également possible de configurer vos préférences de navigateur afin que celui-ci vous avertisse lorsqu’un cookie vous est envoyé.

CONDITIONS D’UTILISATION DU SITE ET PROTECTION DE LA VIE PRIVEE

 

1. Définition et conditions générales d’accès

Les termes « site internet ou site » désignent ce site, tel qu’il est publié par Spoon Racing

Certaines parties ou pages du site font état de conditions distinctes et/ou complémentaires, qui constituent des ajouts aux présentes conditions générales. En cas de contradiction, les conditions distinctes et/ou complémentaires seront prépondérantes par rapport aux présentes conditions générales pour ce qui concerne les parties ou pages du site auxquelles elles se rapportent.

Ce site internet contient des liens vers d’autres sites publiés par des tiers. Les liens vers ce site peuvent également être considérés comme faisant partie des sites de ces tiers. Nous n’avons pas procédé à un contrôle de ces sites et Spoon Racing décline toute responsabilité à l’égard de l’ensemble des informations ou du matériel figurant sur tout site accessible sur la base de liens figurant sur ce site. La création d’un lien vers le site d’un tiers, ou le fait d’autoriser le site d’un tiers à créer un lien vers le présent site ne signifie nullement que Spoon Racing approuve ou recommande les produits ou services proposés sur ce site tiers. Spoon Racing n’émets d’ailleurs aucun jugement à l’égard du caractère exact et/ou fiable des informations que l’on peut trouver sur les sites de tiers, que ce soit de manière directe ou indirecte, ou en ce qui concerne l’honnêteté et/ou la moralité des tiers.

Le contenu du ce site peut faire l’objet de modifications. La possibilité d’accéder ou non à un produit ou à un service peut être soumise à notre autorisation. Sauf mention contraire expresse, les informations qui figurent sur ce site ne constituent nullement une offre ou une demande de procéder à des placements, dans quelque ressort que ce soit. Les personnes qui accèdent à ce site, qui le visitent ou l’utilisent doivent s’assurer que les prescriptions légales en vigueur dans leur propre pays leur permettent bien d’accéder à ces informations; à défaut, elles s’abstiendront d’accéder à ce site, de le visiter et/ou d’en faire usage.

 

2. Éditeur

L’éditeur de ce site internet est:

Spoon Racing

27 rue des Gerbiers

13127 Vitrolles

contact : spoonracingteam@gmail.com

Concept et production :

Le site internet est réalisé par : Spoon Racing

 

3. Contenu du Site Web / Matériel

Les informations et le matériel contenus dans ce site internet sont uniquement donnés à titre d’information et ne constituent nullement une offre ferme de produits. Une offre ne peut être faite et prise en considération que si elle est légalement valable et conforme aux dispositions légales en vigueur en la matière. Toute offre est limitée aux pays ou zones juridiques qui sont expressément mentionnés dans cette offre, et ne peut être prise en compte par des personnes originaires de tout autre pays ou zone juridique qui ont accès au site, le visitent ou l’utilisent.

Spoon Racing mettra tout en œuvre afin de contrôler et de mettre à jour régulièrement les informations et le matériel figurant sur ce site, et de vérifier la fiabilité et l’honnêteté de leurs sources. Par conséquent, les informations et le matériel placés sur ce site sont susceptibles d’être modifiés. Spoon Racing n’est toutefois pas en mesure de garantir le caractère exact, adéquat, complet, ou intemporel des informations et du matériel contenus sur ce site internet ou auxquels il fait référence ; il n’est pas non plus en mesure de garantir que ces informations ou ce matériel sont adaptés à un objectif déterminé, ou encore la fiabilité et l’honnêteté de leurs sources. Spoon Racing, ses administrateurs, employés et/ou représentants ne pourront en aucun cas être tenus responsables, pour quelque motif que ce soit, de manière contractuelle ou non, des éventuels dommages – directs ou indirects – que vous devriez subir pour avoir accédé à ce site, pour l’avoir visité et/ou utilisé, sauf en cas de faute grave ou intentionnelle qui leur serait imputable, ainsi qu’en cas d’informations trompeuses, inexactes ou contradictoires.

 

4. Droits de propriété intellectuelle

Les informations et le matériel repris sur ce site internet sont protégés par des droits de propriété intellectuelle qui appartiennent à ou auxquels peut prétendre Spoon Racing. Ces informations et ce matériel ne peuvent être reproduits et imprimés par vos soins que pour votre usage strictement personnel, et à des fins non commerciales, à condition que vous n’en fassiez pas disparaître les mentions faisant référence à ces droits de propriété intellectuelle. Vous vous engagez à ne pas diffuser ces informations et ce matériel, à ne pas les reproduire et à ne pas les vendre, sous quelque forme et de quelque manière que ce soit.

 

5. Protection de la vie privée (loi relative à la protection de la vie privée à l’égard des traitements de données à caractère personnel)

Veuillez noter que Spoon Racing est responsable du traitement des données à caractère personnel qui sont collectées via ce site internet.

En tant que visiteur ou utilisateur de ce site, vous marquez votre accord pour que Spoon Racing enregistre et traite aux fins énoncées ci-après les données à caractère personnel vous concernant: le respect de toute disposition légale ou réglementaire applicable, notamment en matière de prévention du blanchiment d’argent et du financement du terrorisme, la gestion des relations contractuelles et précontractuelles, la prévention des abus et des fraudes, la confection de statistiques et de tests, la formation du personnel, le contrôle de la qualité du service, la prospection commerciale ou le direct marketing aux produits promus par Spoon Racing.

Vous avez le droit d’accéder aux données personnelles qui vous concernent et d’obtenir qu’elles soient rectifiées si elles sont inexactes. Pour pouvoir exercer ces droits, il vous suffit d’envoyer au vendeur une demande écrite en ce sens, dûment datée et signée à l’adresse mentionnée ci-dessus.

 

6. Confidentialité

L’ensemble des informations et du matériel transmis au vendeur via ce site internet sera traité dans le respect des dispositions légales et réglementaires en vigueur en la matière.

 

7. Droit applicable et Tribunaux compétents

L’accès au site internet, la visite ou l’utilisation de ce site et les présentes conditions générales sont soumis au droit luxembourgeois et seront interprétées conformément à la législation luxembourgeoise. Sauf lorsque la loi désigne expressément le juge qui est compétent.

 

8. Autonomie et modifications

Si certaines dispositions des présentes conditions générales sont considérées comme inapplicables, les autres dispositions seront réputées inchangées, et la/les disposition(s) inapplicable(s) sera/seront remplacée(s) par une disposition applicable, dont l’esprit sera le plus proche possible de celui de la disposition réputée inapplicable.

Spoon Racing est en droit de modifier à tout moment les présentes conditions générales, avec effet immédiat et sans information préalable.